Vos conditions de ventes
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société « THALIE’BELLULE » de ses créations.
2. Champs d’application des Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente expriment les obligations des parties. Elles ont pour but de préciser les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens par la société THALIE’BELLULE au client.
Ces CGV constituent donc le cadre contractuel de la vente avec le bon de commande, les enregistrements automatiques, les e-mails de confirmation et la facture.
Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées et/ou mises à jour.
Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de la commande.
Le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente.
THALIE’BELLULE s’engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre desdites conditions.
Toute commande ne respectant pas ces CGV deviendra caduque et donnera lieu le cas échéant à un remboursement d'un montant égal au montant perçu en euro.
3. Acceptation et validation de la Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Le processus de commande consiste à valider le panier d'achat préparé par le client en cliquant sur le bouton "Panier" situé en haut à gauche.
Un écran récapitulatif de la commande est alors proposé au client qui doit confirmer sa commande en cliquant sur le bouton "Validation".
Cette étape constitue l’acceptation irrévocable du client qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme « droit de rétractation » et « rupture de stock ».
Le client est ensuite dirigé vers les sites sécurisés de paiement en ligne.
La commande n'est définitive qu'après paiement intégral du prix.
Vous recevez rapidement de notre part un e-mail de confirmation reprenant le numéro de votre commande et son montant total.
Le non-respect des différentes étapes de la procédure de commande entraînera l’invalidité de la commande et son rejet. Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société THALIE’BELLULE ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.
Toute commande figurant sur le site Internet THALIE’BELLULE suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via Pay pal et votre facture vous sera envoyée automatiquement par mail via le site du vendeur.
4. Informations sur les Produits et Disponibilité
Les commandes seront acceptées dans la limite des stocks disponibles.
Les offres contenues sur ce site sont valables tant que les produits demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks
THALIE’BELLULE ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie…
La commande de produits en stocks sera envoyée au plus tard 4 jours ouvrés à compter du jour suivant celui où la commande a été définitivement validée et payée.
Le délai des commandes sur mesure est énoncé lors de la prise de contact. Il peut varier en fonction des périodes de l’année. Ce délai prend effet à compter du jour suivant celui où la commande a été définitivement validée et payée.
L’ensemble des produits présents sur le site sont décrits dans chaque fiche produit, ainsi que leurs caractéristiques.
Les photographies, dessins illustrant les produits présentés en sont une reproduction qui se veut la plus exacte possible, ils n’ont néanmoins pas de valeur contractuelle.
Le client est invité à en prendre connaissance avant de passer sa commande. La société THALIE’BELLULE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs non substantielles qui pourraient affecter la description et la présentation des produits, de leurs composants, accessoires ou matières.
THALIE’BELLULE garantit l’acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par l’acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner. THALIE’BELLULE garantit les produits sur une période de 2 mois à partir de la date de livraison.
La société THALIE’BELLULE se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
En outre, le site Internet THALIE’BELLULE n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société THALIE’BELLULE se réserve le droit de refuser les commandes en fonction des quantités de matières premières disponibles qui sont achetées en quantités très limitées.
5. Prix & Tarifs
Les prix de nos produits sont indiqués en euros sans TVA selon l’article 293B du Code Général des Impôts et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le client. Le prix indiqué sur les fiches produit comprend le prix des produits, les frais d'emballage et les frais de transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.
L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de l’entreprise THALIE’BELLULE.
Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Les produits demeurent la propriété de la société THALIE’BELLULE jusqu’au paiement complet du prix.
6. Mode de Paiement
Le prix des produits est payable le jour de la commande effective, au comptant, sans escompte et en Euro uniquement.
Plusieurs modes de paiement vous sont proposés :
- Le chèque en Euro, tirés sur une banque française
Il doit être établi à l'ordre de : Nathalie DEHELELE et à envoyer à l’adresse suivante :
Nathalie DEHEELE THALIE’BELLULE
88, rue de la gare
59270 BAILLEUL
Il vous suffit de recopier le numéro de votre commande au dos de votre chèque.
- Par PayPal : Le règlement de vos achats s’effectue par virement bancaire grâce au système sécurisé Pay pal.
Le débit de la carte est effectué au moment de la conclusion de la commande.
Le client garantit à la société THALIE’BELLULE qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société THALIE’BELLULE s’octroie le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. La société THALIE’BELLULE se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige. THALIE’BELLULE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Les frais d'une seconde présentation d'un chèque sont à la charge du client.
En cas d'incident de paiement quel qu'il soit, THALIE’BELLULE se réserve la possibilité de suspendre les commandes en cours et de refuser d'honorer toute nouvelle commande jusqu'à complet règlement des sommes dues. Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.
7. Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur.
Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à THALIE’BELLULE. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisies et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
THALIE’BELLULE livre uniquement en France Métropolitaine.
THALIE’BELLULE ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire qui est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, notamment en cas d'avaries, de substitution ou de manque, ainsi qu’à THALIE’BELLULE, dans un délai de deux jours ouvrés, accompagnés de photos. Si une réception était faite sans aucune mention de l’état apparemment détérioré du colis, THALIE’BELLULE ne pourrait être tenue responsable des éventuelles disparitions de produits.
Le destinataire s'interdit tout recours contre THALIE’BELLULE.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendie, tempêtes, inondations, foudre, la guerre, l'émeute, les grèves et l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Le mode de livraison dépend du poids et du volume du colis :
- Si le poids du colis est inférieur à 250 gr et son épaisseur inférieure à 3 cm, il sera expédié via LA POSTE en lettre suivie
- Si le poids du colis est supérieur à 250 gr ou son épaisseur supérieure à 3 cm, il sera expédié via MONDIAL RELAY
8. Problème de livraison du fait du transporteur
Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire qui est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client, notamment en cas d'avaries, de substitution ou de manque, ainsi qu’à THALIE’BELLULE, dans un délai de deux jours ouvrés, accompagné de photos. Si une réception était faite sans aucune mention de l’état apparemment détérioré du colis, THALIE’BELLULE ne pourrait être tenue responsable des éventuelles disparitions de produits.
Le destinataire s'interdit tout recours contre THALIE’BELLULE.
Dans le cas d’un envoi effectué par la Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch la poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que THALIE’BELLULE puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre simultanément une copie de ce courrier (avec l’original « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à : Nathalie DEHEELE THALIE’BELLULE 88, rue de la gare 59270 BAILLEUL.
Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.
9. Erreur de livraison- Produits non-conformes
Le consommateur devra formuler auprès de THALIE’BELLULE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours. De plus, si l'adresse est erronée, des frais de dossier de 3 euros seront appliquées.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société THALIE’BELLULE de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 14 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à la société THALIE’BELLULE dans son intégralité et dans son emballage d’origine en parfait état, en Colissimo avec assurance couvrant la valeur marchande des produits retournés, à l’adresse suivante : Nathalie DEHEELE THALIE’BELLULE 88, rue de la gare 59270 BAILLEUL.
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à la société THALIE’BELLULE. Les frais d’envoi sont à la charge du consommateur.
10. Droit de rétractation
Le client dispose, dans un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L121-16 du Code de la consommation. Le ou les produits concernés par le retour ou l’échange doit être renvoyé dans son intégralité et dans son emballage d’origine en parfait état, en Colissimo avec assurance couvrant la valeur marchande des produits retournés, à l’adresse suivante : Nathalie DEHEELE THALIE’BELLULE 88, rue de la gare 59270 BAILLEUL.
Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et être dans un état de propreté parfaite.
Dans tous les cas le retour s’effectue aux risques du consommateur.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client. Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser des sommes versées. A cet effet, il communiquera à THALIE’BELLULE ses coordonnées bancaires.
11.Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice éventuelle). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société THALIE’BELLULE procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :
· La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
12.Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société THALIE’BELLULE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société THALIE’BELLULE ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation et d’entretien du produit acheté.
La responsabilité de la société THALIE’BELLULE ne peut être engagée sur les coloris de l’article, nommés en toutes lettres dans la description du produit, qui peuvent être légèrement différents de la photo présentée sur le site.
Enfin la responsabilité de la société THALIE’BELLULE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
13.Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
14.Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site THALIE’BELLULE sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société THALIE’BELLULE. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, écrits ou sonores. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de la société THALIE’BELLULE.
15. Informatique et libertés
En commandant sur notre site, vous acceptez de recevoir nos actualités.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : Nathalie DEHEELE THALIE’BELLULE 88, rue de la gare 59270 BAILLEUL.
La société THALIE’BELLULE se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Vos données ne seront transmises à aucun organisme extérieur.
16.Archivage Preuve
La société THALIE’BELLULE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société THALIE’BELLULE seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
17. Mentions légales
"Thalie'Bellule" est une micro-entreprise, inscrite au RM de la CMA de Lille sous le numéro de SIRET 839 645 595 00019.
Pour toutes informations et questions, nous sommes à votre disposition :
Nathalie DEHEELE Thalie’Bellule
88, rue de la gare
59270 BAILLEUL
Par tél : 07 66 01 19 91
Par mail : info@thaliebellule.com